Modifications pour le document B.5.3 La nomination des arbitres dans les compétitions fédérales

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1		-XWiki.CPEZET
	1	+XWiki.MGESNIK

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1		-Lorsqu’un club demandera l’inscription d’une (ou plusieurs) compétition(s) au calendrier officiel de la FFTA, ce club aura l’obligation de posséder au moins 1 Arbitre Fédéral en activité, quelle que soit l’option détenue par cet arbitre ou un Jeune Arbitre, en activité et ayant prêté serment.
	1	+[[**B.5.3 La nomination des arbitres dans les compétitions fédérales**>>doc:Livre des règlements.I Règlement généraux.B Les organisations.B\.5 Le jury d’appel, les délégués techniques et la nomination des arbitres.WebHome]]
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	4	+Lorsqu’un club demandera l’inscription d’une (ou plusieurs) compétition(s) au calendrier officiel de la FFTA, ce club aura l’obligation de posséder **au moins 1 Arbitre Fédéral en activité**, quelle que soit l’option détenue par cet arbitre ou un Jeune Arbitre, en activité et ayant prêté serment.
	5	+
	6	+(% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
2	2	Un club sans arbitre en activité ne pourra pas organiser de compétition officielle (sélective ou qualificative pour une compétition nationale Championnat). Cependant :
3	3
	9	+(% style="margin-left:25px; text-align:justify" %)
4	4	* Un club récemment créé disposera d’un délai de 2 ans pour se mettre en conformité;
5	5	* Les clubs des DROM-COM ne sont pas soumis à cette obligation ;
6	6	* Des dérogations pourront être accordées par les Présidents de Comités Départementaux uniquement pour ce qui concerne l’organisation de Championnats Départementaux et par les Présidents de Comités Régionaux uniquement pour l’organisation de Championnats Régionaux ;
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8	8
9	9	L’arbitre responsable du Championnat de France Beursault sera désigné en fonction de la région sur le territoire duquel est organisé ce championnat :
10	10
	17	+(% style="margin-left:25px; text-align:justify" %)
11	11	* Arbitre d’Île de France quand le championnat se déroule en Île de France ;
12	12	* Arbitre des Hauts de France quand ce championnat se déroule en Hauts de France.
13	13
	21	+(% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
14	14	L’organisateur doit veiller à ce que sa compétition soit arbitrée avec le nombre d’arbitres nécessaire. Pour ce faire, il fera appel au Président de la Commission des Arbitres de son comité régional (PCRA) qui nommera les arbitres (le Président de Comité Régional règlera les difficultés liées à leur nomination). Si le comité régional ne peut pas proposer un nombre suffisant d’arbitres, le PCRA devra faire appel à des arbitres hors région.
	23	+
	24	+(% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
15	15	Le PCRA d’une région où se déroule une compétition nationale doit transmettre la liste des arbitres (et du Directeur de Tir) à l’Arbitre Responsable de la compétition 3 semaines avant le début de la compétition.
	26	+
	27	+(% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
16	16	Seuls les arbitres détenant l’option de la compétition à arbitrer pourront participer à l’arbitrage.
17	17
	30	+(% style="text-align:center;" %)
18	18	**Nombre d’arbitres dans les compétitions nationales**
19	19
20	20	|=Compétitions|=Par équipe|=En individuel
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51	51	Les organisateurs doivent également mettre à disposition des chronométreurs en nombre suffisant pour le bon déroulement de la compétition
52	52	)))
53	53
	67	+(% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
54	54	Si un arbitre national passe en statut inactif ou ne se positionne pas une année pour la prise de responsabilité d’un championnat de France dans sa/ses options, il perd automatiquement le statut d’arbitre National et devra repasser l’examen théorique et pratique.
	69	+
	70	+(% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
55	55	Cette décision ne s’applique pas :
56	56
	73	+(% style="margin-left:25px; text-align:justify" %)
57	57	* Si l’arbitre ne peut pas arbitrer par faute de manque de place au calendrier National. Il sera prioritaire sur le calendrier de l’année suivante ;
58	58	* Pour les arbitres Continentaux ou Internationaux actifs.
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