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Modifié par Michel GESNIK le 2026/08/31 16:54
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Contenu
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9 9  (% style="margin-left:25px; text-align:justify" %)
10 10  * Un club récemment créé disposera d’un délai de 2 ans pour se mettre en conformité;
11 11  * Les clubs des DROM-COM ne sont pas soumis à cette obligation ;
12 -* Des dérogations pourront être accordées par les Présidents de Comités Départementaux uniquement pour ce qui concerne l’organisation de Championnats Départementaux et par les Présidents de Comités Régionaux uniquement pour l’organisation de Championnats Régionaux ;
12 +* Des dérogations pourront être accordées par les Présidents de Comités Départementaux uniquement pour ce qui concerne l’organisation de Championnats Départementaux et par les Présidents de Comités Régionaux uniquement pour l’organisation de Championnats Régionaux ;
13 13  * Les dérogations pour l’organisation de compétitions dominicales ne sont pas admises.
14 14  
15 +(% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
15 15  L’arbitre responsable du Championnat de France Beursault sera désigné en fonction de la région sur le territoire duquel est organisé ce championnat :
16 16  
17 17  (% style="margin-left:25px; text-align:justify" %)