Modifications pour le document B.5.4 Frais d’arbitrage

Modifié par Michel GESNIK le 2026/08/31 16:54

Depuis la version 2.2
modifié par Christophe PEZET
sur 2026/07/06 18:47
Commentaire de modification : Update document after refactoring.
À la version 2.1
modifié par Christophe PEZET
sur 2026/05/19 23:11
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1 -Livre des règlements.I Règlement généraux.B Les organisations.B\.5 Le jury d’appel, les délégués techniques et la nomination des arbitres.WebHome
1 +Livre des règlements.Règlement généraux.B Les organisations.B\.5 Le jury d’appel, les délégués techniques et la nomination des arbitres.WebHome