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Modifications pour le document B.5.4 Frais d’arbitrage

Modifié par Michel GESNIK le 2026/08/31 16:54
Depuis la version 3.1
modifié par Michel GESNIK
sur 2026/08/17 20:34
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1 -[[**B.5.4 Frais d’arbitrage**>>doc:Livre des règlements.I Règlement généraux.B Les organisations.B\.5 Le jury d’appel, les délégués techniques et la nomination des arbitres.WebHome]]
1 +(% style="font-size:18px" %)[[(% style="font-size:18px" %)**B.5.4 Frais d’arbitrage**>>doc:Livre des règlements.I Règlement généraux.B Les organisations.B\.5 Le jury d’appel, les délégués techniques et la nomination des arbitres.WebHome]](%%)
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4 4  Tous les arbitres (y compris le Directeur des Tirs), officiant lors des compétitions inscrites au calendrier fédéral, seront remboursés, sur leur demande, dans un délai de 10 jours suivant les compétitions, de leurs frais d’arbitrage (déplacement, repas, hébergement, frais postaux), selon les barèmes diffusés par la FFTA.