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Modifications pour le document B.5.4 Frais d’arbitrage

Modifié par Michel GESNIK le 2026/08/31 16:54
Depuis la version 4.1
modifié par Michel GESNIK
sur 2026/08/31 16:54
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modifié par Christophe PEZET
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1 -XWiki.MGESNIK
1 +XWiki.CPEZET
Contenu
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1 -(% style="font-size:18px" %)[[(% style="font-size:18px" %)**B.5.4 Frais d’arbitrage**>>doc:Livre des règlements.I Règlement généraux.B Les organisations.B\.5 Le jury d’appel, les délégués techniques et la nomination des arbitres.WebHome]](%%)
2 -
3 -
4 -(% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
5 5  Tous les arbitres (y compris le Directeur des Tirs), officiant lors des compétitions inscrites au calendrier fédéral, seront remboursés, sur leur demande, dans un délai de 10 jours suivant les compétitions, de leurs frais d’arbitrage (déplacement, repas, hébergement, frais postaux), selon les barèmes diffusés par la FFTA.
6 6  
7 -(% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
3 +
8 8  Ces demandes de remboursement se font auprès de l’Organisateur de la compétition.
9 9  
10 -(% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
11 11  Lors des compétitions nationales, le Président de la Commission des Arbitres (arbitre responsable), désigné par la FFTA, est pris en charge – déplacement, hébergement, repas du soir – par la FFTA. L’organisateur lui assure les repas de midi, sur le terrain, du jour de son arrivée au dernier jour de la compétition.