Modifications pour le document C.12.1 La tenue des compétiteurs

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1		-C.12.1 La tenue des compétiteurs
	1	+[[**C.12.1 La tenue des compétiteurs**>>doc:Livre des règlements.I Règlement généraux.C Les compétiteurs \: règles administratives et sportives.C\.12 Les tenues et l’équipement des compétiteurs.WebHome]]
	2	+
	3	+(% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
2	2	La réglementation suivante s’applique pour :
3	3
4	4	(% style="margin-left:25px; text-align:justify" %)
5		-* • Les championnats de France toutes disciplines ;
6		-* • Les championnats régionaux toutes disciplines ;
7		-* • Les championnats départementaux toutes disciplines.
	7	+* Les championnats de France toutes disciplines ;
	8	+* Les championnats régionaux toutes disciplines ;
	9	+* Les championnats départementaux toutes disciplines.
8	8
9		-La réglementation suivante s’applique mais comporte des spécificités détaillées au
10		-paragraphe III « Particularités » pour :
	11	+(% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
	12	+La réglementation suivante s’applique mais comporte des spécificités détaillées au paragraphe III « Particularités » pour :
11	11
12	12	(% style="margin-left:25px; text-align:justify" %)
13		-* • Les compétitions par équipes de club, à tous les niveaux et toutes les disciplines ;
14		-* • Toutes les compétitions qui ne sont pas citées précédemment, mais sélectives
	15	+* Les compétitions par équipes de club, à tous les niveaux et toutes les disciplines ;
	16	+* Toutes les compétitions qui ne sont pas citées précédemment, mais sélectives pour les compétitions nationales et inscrites au calendrier de la FFTA.
15	15
16		-pour les compétitions nationales et inscrites au calendrier de la FFTA.
	18	+(% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
17	17	La réglementation suivante ne s’applique pas pour :
18	18
19	19	(% style="margin-left:25px; text-align:justify" %)
20		-* • Les concours qui relèvent spécifiquement de la réglementation de la World Archery.
	22	+* Les concours qui relèvent spécifiquement de la réglementation de la World Archery.
21	21
22		-Définitions
	24	+(% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
	25	+**Définitions**
23	23
24	24	(% style="margin-left:25px; text-align:justify" %)
25		-* • Article : pièce vestimentaire ou pièce d’équipement de l’arc ou de l’archer, à
26		-* l’unité.
27		-* • Marque de fabrique : fabricant de la pièce vestimentaire ou pièce d’équipement.
28		-* • Publicité : logo de marque commerciale ou entrepreneuriale, en lien avec le club,
29		-* la FFTA ou le compétiteur. Il doit respecter des lois nationales en vigueur portant
30		-* sur la publicité.
31		-* • Sponsor : partenaire en lien contractuel d’équipement, de financement ou professionnel
32		-* avec le compétiteur, le club, la structure ou la fédération.
33		-* • Tenue de club, de département ou de région (structures déconcentrées) : tenue
34		-* choisie par l’association affiliée à la FFTA. Elle est considérée comme uniforme
35		-* quand tous les membres d’une même équipe portent un haut identique et des
36		-* bas de même couleur. Sur la pièce vestimentaire haute doit apparaître le nom,
37		-* l’insigne ou le logo de l’association qui concoure, sans restriction de taille, avec,
38		-* éventuellement, la marque du ou des sponsors prévus cf paragraphe E.2 des
39		-* Règlements Généraux. Le couvre-chef est libre.
40		-* • Tenue PPF : tenue choisie par la structure reconnue au Projet de Performance
41		-* Fédérale (PPF).
42		-* • Tenue de sponsor : vêtements issus de marques commerciales, partenaire du
43		-* compétiteur sur lequel est identifié nominativement l’archer. Une attestation de
44		-* sponsoring sera demandée pour pouvoir participer, aux compétitions, vêtu de ce
45		-* type d’article.
46		-* • Tenue de marque : vêtements issus de marques commerciales sans distinction
47		-* contractuelle avec le compétiteur.
	28	+* __Article__ : pièce vestimentaire ou pièce d’équipement de l’arc ou de l’archer, à l’unité.
	29	+* __Marque de fabrique__ : fabricant de la pièce vestimentaire ou pièce d’équipement.
	30	+* __Publicité__ : logo de marque commerciale ou entrepreneuriale, en lien avec le club, la FFTA ou le compétiteur. Il doit respecter des lois nationales en vigueur portant sur la publicité.
	31	+* __Sponsor__ : partenaire en lien contractuel d’équipement, de financement ou professionnel avec le compétiteur, le club, la structure ou la fédération.
	32	+* __Tenue de club, de département ou de région (structures déconcentrées)__ : tenue choisie par l’association affiliée à la FFTA. Elle est considérée comme uniforme quand tous les membres d’une même équipe portent un haut identique et des bas de même couleur. Sur la pièce vestimentaire haute doit apparaître le nom, l’insigne ou le logo de l’association qui concoure, sans restriction de taille, avec, éventuellement, la marque du ou des sponsors prévus cf paragraphe [[**E.2 **>>doc:Livre des règlements.I Règlement généraux.E La publicité.E\.2 Pour les compétiteurs.WebHome]]des Règlements Généraux. Le couvre-chef est libre.
	33	+* __Tenue PPF__ : tenue choisie par la structure reconnue au Projet de Performance Fédérale (PPF).
	34	+* Tenue de sponsor : vêtements issus de marques commerciales, partenaire du compétiteur sur lequel est identifié nominativement l’archer. Une attestation de sponsoring sera demandée pour pouvoir participer, aux compétitions, vêtu de ce type d’article.
	35	+* __Tenue de marque__ : vêtements issus de marques commerciales sans distinction contractuelle avec le compétiteur.
48	48
49	49	La publicité́ est encadrée par le paragraphe E.2 des Règlements Généraux.
50	50	I - Règles générales :