Modifications pour le document C.12.1 La tenue des compétiteurs

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28	28	* __Article__ : pièce vestimentaire ou pièce d’équipement de l’arc ou de l’archer, à l’unité.
	29	+
29	29	* __Marque de fabrique__ : fabricant de la pièce vestimentaire ou pièce d’équipement.
30		-* • Publicité : logo de marque commerciale ou entrepreneuriale, en lien avec le club,
31		-* la FFTA ou le compétiteur. Il doit respecter des lois nationales en vigueur portant
32		-* sur la publicité.
33		-* • Sponsor : partenaire en lien contractuel d’équipement, de financement ou professionnel
34		-* avec le compétiteur, le club, la structure ou la fédération.
35		-* • Tenue de club, de département ou de région (structures déconcentrées) : tenue
36		-* choisie par l’association affiliée à la FFTA. Elle est considérée comme uniforme
37		-* quand tous les membres d’une même équipe portent un haut identique et des
38		-* bas de même couleur. Sur la pièce vestimentaire haute doit apparaître le nom,
39		-* l’insigne ou le logo de l’association qui concoure, sans restriction de taille, avec,
40		-* éventuellement, la marque du ou des sponsors prévus cf paragraphe E.2 des
41		-* Règlements Généraux. Le couvre-chef est libre.
42		-* • Tenue PPF : tenue choisie par la structure reconnue au Projet de Performance
43		-* Fédérale (PPF).
44		-* • Tenue de sponsor : vêtements issus de marques commerciales, partenaire du
45		-* compétiteur sur lequel est identifié nominativement l’archer. Une attestation de
46		-* sponsoring sera demandée pour pouvoir participer, aux compétitions, vêtu de ce
47		-* type d’article.
48		-* • Tenue de marque : vêtements issus de marques commerciales sans distinction
49		-* contractuelle avec le compétiteur.
	31	+
	32	+* __Publicité__ : logo de marque commerciale ou entrepreneuriale, en lien avec le club, la FFTA ou le compétiteur. Il doit respecter des lois nationales en vigueur portant sur la publicité.
	33	+
	34	+* __Sponsor__ : partenaire en lien contractuel d’équipement, de financement ou professionnel avec le compétiteur, le club, la structure ou la fédération.
	35	+
	36	+* __Tenue de club, de département ou de région (structures déconcentrées)__ : tenue choisie par l’association affiliée à la FFTA. Elle est considérée comme uniforme quand tous les membres d’une même équipe portent un haut identique et des bas de même couleur. Sur la pièce vestimentaire haute doit apparaître le nom, l’insigne ou le logo de l’association qui concoure, sans restriction de taille, avec, éventuellement, la marque du ou des sponsors prévus cf paragraphe [[**E.2 **>>doc:Livre des règlements.I Règlement généraux.E La publicité.E\.2 Pour les compétiteurs.WebHome]]des Règlements Généraux. Le couvre-chef est libre.
	37	+
	38	+* __Tenue PPF__ : tenue choisie par la structure reconnue au Projet de Performance Fédérale (PPF).
	39	+
	40	+* __Tenue de sponsor__ : vêtements issus de marques commerciales, partenaire du compétiteur sur lequel est identifié nominativement l’archer. Une attestation de sponsoring sera demandée pour pouvoir participer, aux compétitions, vêtu de ce type d’article.
	41	+
	42	+* __Tenue de marque__ : vêtements issus de marques commerciales sans distinction contractuelle avec le compétiteur.
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51	51	La publicité́ est encadrée par le paragraphe E.2 des Règlements Généraux.
52	52	I - Règles générales :