Modifications pour le document C.12.1 La tenue des compétiteurs

Résumé

• Propriétés de la Page (1 modifications, 0 ajouts, 0 suppressions)

Détails

Propriétés de la Page

Contenu

...	...	@@ -27,9 +27,18 @@
27	27	(% style="margin-left:25px; text-align:justify" %)
28	28	* __Article__ : pièce vestimentaire ou pièce d’équipement de l’arc ou de l’archer, à l’unité.
29	29	* __Marque de fabrique__ : fabricant de la pièce vestimentaire ou pièce d’équipement.
30		-* __Publicité__ : logo de marque commerciale ou entrepreneuriale, en lien avec le club, la FFTA ou le compétiteur. Il doit respecter des lois nationales en vigueur portant sur la publicité.
31		-* __Sponsor__ : partenaire en lien contractuel d’équipement, de financement ou professionnel avec le compétiteur, le club, la structure ou la fédération.
32		-* __Tenue de club, de département ou de région (structures déconcentrées)__ : tenue choisie par l’association affiliée à la FFTA. Elle est considérée comme uniforme quand tous les membres d’une même équipe portent un haut identique et des bas de même couleur. Sur la pièce vestimentaire haute doit apparaître le nom, l’insigne ou le logo de l’association qui concoure, sans restriction de taille, avec, éventuellement, la marque du ou des sponsors prévus cf paragraphe E.2 des Règlements Généraux. Le couvre-chef est libre.
	30	+* • Publicité : logo de marque commerciale ou entrepreneuriale, en lien avec le club,
	31	+* la FFTA ou le compétiteur. Il doit respecter des lois nationales en vigueur portant
	32	+* sur la publicité.
	33	+* • Sponsor : partenaire en lien contractuel d’équipement, de financement ou professionnel
	34	+* avec le compétiteur, le club, la structure ou la fédération.
	35	+* • Tenue de club, de département ou de région (structures déconcentrées) : tenue
	36	+* choisie par l’association affiliée à la FFTA. Elle est considérée comme uniforme
	37	+* quand tous les membres d’une même équipe portent un haut identique et des
	38	+* bas de même couleur. Sur la pièce vestimentaire haute doit apparaître le nom,
	39	+* l’insigne ou le logo de l’association qui concoure, sans restriction de taille, avec,
	40	+* éventuellement, la marque du ou des sponsors prévus cf paragraphe E.2 des
	41	+* Règlements Généraux. Le couvre-chef est libre.
33	33	* • Tenue PPF : tenue choisie par la structure reconnue au Projet de Performance
34	34	* Fédérale (PPF).
35	35	* • Tenue de sponsor : vêtements issus de marques commerciales, partenaire du