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Modifications pour le document C.3.3 Les transferts de club

Modifié par Michel GESNIK le 2026/08/18 12:20
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Résumé

Détails

Propriétés de la Page
Parent
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1 -Livre des règlements.Règlement généraux.C Les compétiteurs \: règles administratives et sportives.C\.3 Les dispositions administratives communes.WebHome
1 +Livre des règlements.I Règlement généraux.C Les compétiteurs \: règles administratives et sportives.C\.3 Les dispositions administratives communes.WebHome
Auteur du document
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1 -XWiki.CPEZET
1 +XWiki.MGESNIK
Contenu
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1 +[[(% style="font-size:18px" %)**C.3.3 Les transferts de club**>>doc:Livre des règlements.I Règlement généraux.C Les compétiteurs \: règles administratives et sportives.C\.3 Les dispositions administratives communes.WebHome]]
2 +
3 +(% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
1 1  Un licencié est libre de changer de club à tout moment.
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6 +(% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
2 2  Le transfert d’un club à un autre se définit comme le fait de changer de club en cours de saison sportive, après avoir pris sa licence dans un premier club.
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9 +(% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
3 3  Au niveau sportif, un transfert après le 30 novembre permet à l’archer de tirer en individuel pour son nouveau club, mais ne permet pas d’entrer dans la composition d’une équipe de club, quelle que soit la discipline concernée.
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12 +(% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
4 4  Toute prise de licence d’un archer étranger dans un club français après le 30 novembre, est considérée comme un transfert.
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5 5  **Pénalité **:
6 6  
7 -Une équipe ne respectant pas cette règle sera rétrogradée en divisions inférieures pour la D1, la D2 et la « DR Excellence ». Pour toutes les autres compétitions par équipe, quelle que soit la discipline, l’équipe sera déclassée et ne pourra être sélectionnée la saison suivante.
18 +(% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
19 +Une équipe ne respectant pas cette règle sera rétrogradée en divisions inférieures pour la D1, la D2 et la « DR  Excellence ». Pour toutes les autres compétitions par équipe, quelle que soit la discipline, l’équipe sera déclassée et ne pourra être sélectionnée la saison suivante.
8 8  
9 -
21 +(% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
10 10  **Exceptions**
11 11  
12 -* Un archer non-licencié sur l’année sportive n-1 de sa prise de licence, pourra faire partie d’une équipe de son nouveau club, s’il prend sa licence avant le 1er avril de la saison sportive.
13 -* Si son transfert ne conduit pas l’archer à changer de département, il peut faire partie d’une équipe départementale, sans restriction de temps.
14 -* Si son transfert ne conduit pas l’archer à changer de région, il peut faire partie d’une équipe régionale, sans restriction de temps.
24 +(% style="margin-left:25px; text-align:justify" %)
25 +* Un archer non-licencié sur l’année sportive n-1 de sa prise de licence, pourra faire partie d’une équipe de son nouveau club, s’il prend sa licence avant le 1er avril de la saison sportive.
26 +* Si son transfert ne conduit pas l’archer à changer de département, il peut faire partie d’une équipe départementale, sans restriction de temps.
27 +* Si son transfert ne conduit pas l’archer à changer de région, il peut faire partie d’une équipe régionale, sans restriction de temps.