Modifications pour le document C.3.3 Les transferts de club

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1		-[[**C.3.3 Les transferts de club**>>doc:Livre des règlements.I Règlement généraux.C Les compétiteurs \: règles administratives et sportives.C\.3 Les dispositions administratives communes.WebHome]]
	1	+[[(% style="font-size:18px" %)**C.3.3 Les transferts de club**>>doc:Livre des règlements.I Règlement généraux.C Les compétiteurs \: règles administratives et sportives.C\.3 Les dispositions administratives communes.WebHome]]
2	2
	3	+(% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
3	3	Un licencié est libre de changer de club à tout moment.
	5	+
	6	+(% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
4	4	Le transfert d’un club à un autre se définit comme le fait de changer de club en cours de saison sportive, après avoir pris sa licence dans un premier club.
	8	+
	9	+(% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
5	5	Au niveau sportif, un transfert après le 30 novembre permet à l’archer de tirer en individuel pour son nouveau club, mais ne permet pas d’entrer dans la composition d’une équipe de club, quelle que soit la discipline concernée.
	11	+
	12	+(% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
6	6	Toute prise de licence d’un archer étranger dans un club français après le 30 novembre, est considérée comme un transfert.
	14	+
	15	+(% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
7	7	**Pénalité **:
8	8
9		-Une équipe ne respectant pas cette règle sera rétrogradée en divisions inférieures pour la D1, la D2 et la « DR Excellence ». Pour toutes les autres compétitions par équipe, quelle que soit la discipline, l’équipe sera déclassée et ne pourra être sélectionnée la saison suivante.
	18	+(% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
	19	+Une équipe ne respectant pas cette règle sera rétrogradée en divisions inférieures pour la D1, la D2 et la « DR  Excellence ». Pour toutes les autres compétitions par équipe, quelle que soit la discipline, l’équipe sera déclassée et ne pourra être sélectionnée la saison suivante.
10	10
11		-
	21	+(% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
12	12	**Exceptions**
13	13
14		-* Un archer non-licencié sur l’année sportive n-1 de sa prise de licence, pourra faire partie d’une équipe de son nouveau club, s’il prend sa licence avant le 1er avril de la saison sportive.
15		-* Si son transfert ne conduit pas l’archer à changer de département, il peut faire partie d’une équipe départementale, sans restriction de temps.
16		-* Si son transfert ne conduit pas l’archer à changer de région, il peut faire partie d’une équipe régionale, sans restriction de temps.
	24	+(% style="margin-left:25px; text-align:justify" %)
	25	+* Un archer non-licencié sur l’année sportive n-1 de sa prise de licence, pourra faire partie d’une équipe de son nouveau club, s’il prend sa licence avant le 1er avril de la saison sportive.
	26	+* Si son transfert ne conduit pas l’archer à changer de département, il peut faire partie d’une équipe départementale, sans restriction de temps.
	27	+* Si son transfert ne conduit pas l’archer à changer de région, il peut faire partie d’une équipe régionale, sans restriction de temps.