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Modifications pour le document C.3.3 Les transferts de club

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Détails

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1 -Livre des règlements.I Règlement généraux.C Les compétiteurs \: règles administratives et sportives.C\.3 Les dispositions administratives communes.WebHome
1 +Livre des règlements.Règlement généraux.C Les compétiteurs \: règles administratives et sportives.C\.3 Les dispositions administratives communes.WebHome
Auteur du document
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1 -XWiki.MGESNIK
1 +XWiki.CPEZET
Contenu
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1 -[[(% style="font-size:18px" %)**C.3.3 Les transferts de club**>>doc:Livre des règlements.I Règlement généraux.C Les compétiteurs \: règles administratives et sportives.C\.3 Les dispositions administratives communes.WebHome]]
2 -
3 -(% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
4 4  Un licencié est libre de changer de club à tout moment.
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6 -(% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
7 7  Le transfert d’un club à un autre se définit comme le fait de changer de club en cours de saison sportive, après avoir pris sa licence dans un premier club.
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9 -(% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
10 10  Au niveau sportif, un transfert après le 30 novembre permet à l’archer de tirer en individuel pour son nouveau club, mais ne permet pas d’entrer dans la composition d’une équipe de club, quelle que soit la discipline concernée.
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12 -(% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
13 13  Toute prise de licence d’un archer étranger dans un club français après le 30 novembre, est considérée comme un transfert.
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15 -(% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
16 16  **Pénalité **:
17 17  
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19 19  Une équipe ne respectant pas cette règle sera rétrogradée en divisions inférieures pour la D1, la D2 et la « DR Excellence ». Pour toutes les autres compétitions par équipe, quelle que soit la discipline, l’équipe sera déclassée et ne pourra être sélectionnée la saison suivante.
20 20  
21 -(% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
9 +
22 22  **Exceptions**
23 23  
24 -(% style="margin-left:25px; text-align:justify" %)
25 25  * Un archer non-licencié sur l’année sportive n-1 de sa prise de licence, pourra faire partie d’une équipe de son nouveau club, s’il prend sa licence avant le 1er avril de la saison sportive.
26 26  * Si son transfert ne conduit pas l’archer à changer de département, il peut faire partie d’une équipe départementale, sans restriction de temps.
27 27  * Si son transfert ne conduit pas l’archer à changer de région, il peut faire partie d’une équipe régionale, sans restriction de temps.