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Code source wiki de C.3.3 Les transferts de club

Version 1.3 par Michel GESNIK le 2026/08/18 12:17
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1 [[**C.3.3 Les transferts de club**>>doc:Livre des règlements.I Règlement généraux.C Les compétiteurs \: règles administratives et sportives.C\.3 Les dispositions administratives communes.WebHome]]
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3 Un licencié est libre de changer de club à tout moment.
4 Le transfert d’un club à un autre se définit comme le fait de changer de club en cours de saison sportive, après avoir pris sa licence dans un premier club.
5 Au niveau sportif, un transfert après le 30 novembre permet à l’archer de tirer en individuel pour son nouveau club, mais ne permet pas d’entrer dans la composition d’une équipe de club, quelle que soit la discipline concernée.
6 Toute prise de licence d’un archer étranger dans un club français après le 30 novembre, est considérée comme un transfert.
7 **Pénalité **:
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9 Une équipe ne respectant pas cette règle sera rétrogradée en divisions inférieures pour la D1, la D2 et la « DR Excellence ». Pour toutes les autres compétitions par équipe, quelle que soit la discipline, l’équipe sera déclassée et ne pourra être sélectionnée la saison suivante.
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12 **Exceptions**
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14 * Un archer non-licencié sur l’année sportive n-1 de sa prise de licence, pourra faire partie d’une équipe de son nouveau club, s’il prend sa licence avant le 1er avril de la saison sportive.
15 * Si son transfert ne conduit pas l’archer à changer de département, il peut faire partie d’une équipe départementale, sans restriction de temps.
16 * Si son transfert ne conduit pas l’archer à changer de région, il peut faire partie d’une équipe régionale, sans restriction de temps.