Modifications pour le document C.9 Les licences

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1	1	[[**C.9 Les licences**>>doc:Livre des règlements.I Règlement généraux.C Les compétiteurs \: règles administratives et sportives.WebHome]]
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4		-Les compétitions inscrites au calendrier de la FFTA ne sont ouvertes qu’aux licenciés
5		-de la FFTA et à ceux des fédérations membres de la WA. Les organisateurs de
6		-manifestations sont tenus de se conformer aux règles édictées par la FFTA. À ce titre,
7		-les arbitres doivent être associés au contrôle des licences exercé au greffe du concours
8		-par l’organisateur.
9		-Pour prendre part à la compétition, l’archer doit être titulaire d’une licence ouverte
10		-à la compétition en cours de validité.
11		-Lors du passage au greffe l’un des justificatifs suivants peut être demandé, dès lors
12		-il conviendra que l’archer soit en mesure de présenter l’un d’eux :
	4	+Les compétitions inscrites au calendrier de la FFTA ne sont ouvertes qu’aux licenciés de la FFTA et à ceux des fédérations membres de la WA. Les organisateurs de manifestations sont tenus de se conformer aux règles édictées par la FFTA. À ce titre, les arbitres doivent être associés au contrôle des licences exercé au greffe du concours par l’organisateur.
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	6	+(% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
	7	+Pour prendre part à la compétition, l’archer doit être titulaire d’une licence ouverte à la compétition en cours de validité.
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	9	+(% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
	10	+Lors du passage au greffe l’un des justificatifs suivants peut être demandé, dès lors il conviendra que l’archer soit en mesure de présenter l’un d’eux :
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15		-* • présentation d’une « attestation de licence » papier avec photo ;
16		-* • présentation d’une « attestation de licence dématérialisée avec photo » sur un
17		-* support informatique : type Smartphone ou tablette ;
18		-* • communication du n° de licence (ou nom, prénom) avec justificatif officiel d’identité
19		-* ;
20		-* • passeport sportif : il comporte la photo + le n° de licence ;
21		-* • Règle spécifique pour toutes les compétitions nationales : présentation sur demande
22		-* du Délégué Technique d’un justificatif officiel d’identité attestant la nationalité
23		-* de l’archer.
	13	+* présentation d’une « attestation de licence » papier avec photo ;
	14	+* présentation d’une « attestation de licence dématérialisée avec photo » sur un support informatique : type Smartphone ou tablette ;
	15	+* communication du n° de licence (ou nom, prénom) avec justificatif officiel d’identité ;
	16	+* passeport sportif : il comporte la photo + le n° de licence ;
	17	+* Règle spécifique pour toutes les compétitions nationales : présentation sur demande du Délégué Technique d’un justificatif officiel d’identité attestant la nationalité de l’archer.
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25	25	(% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
26		-L’obtention d’une licence ouverte à la compétition sous-entend lors de sa souscription,
27		-un contrôle strict de l’attestation de non contre-indication à la pratique en compétition
28		-par le président de club. De ce fait cette pièce ne fait pas partie des justificatifs
29		-qui peuvent être demandés au greffe d’une compétition.
	20	+L’obtention d’une licence ouverte à la compétition sous-entend lors de sa souscription, un contrôle strict de l’attestation de non contre-indication à la pratique en compétition par le président de club. De ce fait cette pièce ne fait pas partie des justificatifs qui peuvent être demandés au greffe d’une compétition.