Modifications pour le document C.9 Les licences

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1	1	[[**C.9 Les licences**>>doc:Livre des règlements.I Règlement généraux.C Les compétiteurs \: règles administratives et sportives.WebHome]]
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4		-Les compétitions inscrites au calendrier de la FFTA ne sont ouvertes qu’aux licenciés de la FFTA et à ceux des fédérations membres de la WA. Les organisateurs de manifestations sont tenus de se conformer aux règles édictées par la FFTA. À ce titre, les arbitres doivent être associés au contrôle des licences exercé au greffe du concours par l’organisateur.
	4	+Les compétitions inscrites au calendrier de la FFTA ne sont ouvertes qu’aux licenciés
	5	+de la FFTA et à ceux des fédérations membres de la WA. Les organisateurs de
	6	+manifestations sont tenus de se conformer aux règles édictées par la FFTA. À ce titre,
	7	+les arbitres doivent être associés au contrôle des licences exercé au greffe du concours
	8	+par l’organisateur.
	9	+Pour prendre part à la compétition, l’archer doit être titulaire d’une licence ouverte
	10	+à la compétition en cours de validité.
	11	+Lors du passage au greffe l’un des justificatifs suivants peut être demandé, dès lors
	12	+il conviendra que l’archer soit en mesure de présenter l’un d’eux :
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6		-(% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
7		-Pour prendre part à la compétition, l’archer doit être titulaire d’une licence ouverte à la compétition en cours de validité.
8		-
9		-(% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
10		-Lors du passage au greffe l’un des justificatifs suivants peut être demandé, dès lors il conviendra que l’archer soit en mesure de présenter l’un d’eux :
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12	12	(% style="margin-left:25px; text-align:justify" %)
13		-* présentation d’une « attestation de licence » papier avec photo ;
14		-* présentation d’une « attestation de licence dématérialisée avec photo » sur un support informatique : type Smartphone ou tablette ;
15		-* communication du n° de licence (ou nom, prénom) avec justificatif officiel d’identité ;
16		-* passeport sportif : il comporte la photo + le n° de licence ;
17		-* Règle spécifique pour toutes les compétitions nationales : présentation sur demande du Délégué Technique d’un justificatif officiel d’identité attestant la nationalité de l’archer.
	15	+* • présentation d’une « attestation de licence » papier avec photo ;
	16	+* • présentation d’une « attestation de licence dématérialisée avec photo » sur un
	17	+* support informatique : type Smartphone ou tablette ;
	18	+* • communication du n° de licence (ou nom, prénom) avec justificatif officiel d’identité
	19	+* ;
	20	+* • passeport sportif : il comporte la photo + le n° de licence ;
	21	+* • Règle spécifique pour toutes les compétitions nationales : présentation sur demande
	22	+* du Délégué Technique d’un justificatif officiel d’identité attestant la nationalité
	23	+* de l’archer.
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20		-L’obtention d’une licence ouverte à la compétition sous-entend lors de sa souscription, un contrôle strict de l’attestation de non contre-indication à la pratique en compétition par le président de club. De ce fait cette pièce ne fait pas partie des justificatifs qui peuvent être demandés au greffe d’une compétition.
	26	+L’obtention d’une licence ouverte à la compétition sous-entend lors de sa souscription,
	27	+un contrôle strict de l’attestation de non contre-indication à la pratique en compétition
	28	+par le président de club. De ce fait cette pièce ne fait pas partie des justificatifs
	29	+qui peuvent être demandés au greffe d’une compétition.