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Propriétés de la Page

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	1	+(% style="margin-left:0px; text-align:justify;" %)
	2	+[[(% style="font-size:18px" %)**Introduction**>>doc:Livre des règlements.I Règlement généraux.WebHome]]
	3	+
1	1	(% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
2	2	Cette première partie traite de l’organisation du corps arbitral et de l’arbitrage. Les arbitres sont des licenciés de la FFTA. Bénévolement, ils acceptent :
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16	16	* Les Interprétations : ces interprétations concernent l’acceptation ou non de matériel spécifique. Elles sont créées par la CNA et validées par les Commissions concernées (elles sont distribuées à toutes les Commissions).
17	17
18	18	(% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
19		-Sauf urgence qui sera publiée par « Instruction Fédérale », les modifications des
20		-règlements, validées par le Bureau Exécutif ou le Conseil d’Administration de la FFTA,
21		-seront applicables après le dernier Championnat de France (individuel ou par équipes)
22		-de la saison en cours de la discipline concernée ou à une date d’application définie par
23		-l’organe décisionnaire.
	22	+Sauf urgence qui sera publiée par « Instruction Fédérale », les modifications des règlements, validées par le Bureau Exécutif ou le Conseil d’Administration de la FFTA, seront applicables après le dernier Championnat de France (individuel ou par équipes) de la saison en cours de la discipline concernée ou à une date d’application définie par l’organe décisionnaire.
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25	25	(% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
26	26	**Les Instructions fédérales, les Interprétations et les Décrets prévalent sur le Livre des Règlements dans cet ordre.**