Code source wiki de B.11.1 (Jury d'appel)
Modifié par Michel GESNIK le 2026/08/27 20:55
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| 1 | (% style="font-size:18px" %)[[(% style="font-size:18px" %)**B.11.1 (Jury d'appel)**>>doc:Livre des règlements.II Les règlements sportifs.2 Le Tir à 18m.B Règlement.B\.11 Appel.WebHome]](%%) | ||
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| 5 | Si un concurrent n’est pas d’accord avec les décisions des arbitres, il peut, sauf dans le cas de l’article B.10.1 ci-dessus, faire appel au jury d’appel, selon la procédure indiquée au [[**chapitre I - règlements généraux - B.5**>>doc:Livre des règlements.I Règlement généraux.B Les organisations.B\.5 Le jury d’appel, les délégués techniques et la nomination des arbitres.WebHome]] avant le début de la prochaine phase de la compétition. Les prix et les trophées, qui sont l’objet d’un litige, ne peuvent pas être remis avant que le jury d’appel n’ait pris une décision. L’appel écrit doit se faire dans les 15 minutes avant la fin de l’épreuve. |