B.11.1 (Jury d'appel)

Version 1.1 par Michel GESNIK le 2026/07/31 16:54

Si un concurrent n’est pas d’accord avec les décisions d’un arbitre, il peut
faire appel, par écrit et par l’intermédiaire de son capitaine d’équipe, auprès du jury
d’appel, à l’exception de ce qui convenu à l’article B.10.1 ci-dessus. L’appel doit avoir
lieu avant le début d’une nouvelle étape de la compétition. Les prix et les trophées qui
sont l’objet du litige ne peuvent pas être remis avant que le jury d’appel n’ait délibéré
et pris une décision.

L’appel écrit doit se faire dans les 15 minutes après la fin de l’épreuve ou la phase
de tir.