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Modifications pour le document B.5.1 Le jury d’appel

Modifié par Michel GESNIK le 2026/08/31 16:50
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modifié par Michel GESNIK
sur 2026/08/16 12:32
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sur 2026/08/16 12:28
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Résumé

Détails

Propriétés de la Page
Contenu
... ... @@ -60,7 +60,7 @@
60 60  Le Président du jury d’appel doit s’assurer qu’un local lui a été réservé et qu’il dispose du matériel pour faire des copies des décisions prises.
61 61  
62 62  (% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
63 -Le jury d’appel peut être saisi pour toutes questions concernant la compétition, sauf pour ce qui concerne la valeur d’une flèche et la décision prise par un arbitre concernant l’utilisation du carton jaune. (Voir **article II 1 B.8.3.1**)
63 +Le jury d’appel peut être saisi pour toutes questions concernant la compétition, sauf pour ce qui concerne la valeur d’une flèche et la décision prise par un arbitre concernant l’utilisation du carton jaune. (Voir **article B.8.3.1**)
64 64  
65 65  (% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
66 66  Il délibère (en secret) et prend une décision après étude du problème (recherche des règles pour avoir toutes les informations pouvant aider à la décision) et après avoir entendu toute personne qu’il juge utile et qui pourrait l’éclairer sur la décision à prendre. Il peut, si besoin, se déplacer sur le lieu concerné par la réclamation. Dans ce cas, et particulièrement pour les disciplines de parcours, il s’engage à n’en communiquer aucun élément aux participants avant ou pendant la compétition.
... ... @@ -103,9 +103,5 @@
103 103  
104 104  (% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
105 105  Les membres du Jury d’Appel doivent être disponibles sur le terrain de compétition à tout moment, depuis le début de l’entraînement officiel jusqu’à 15 minutes après la fin des tirs.
106 -
107 -(% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
108 108  Si une réclamation est déposée à la suite d’un duel ou match, le Jury devra rendre sa décision avant le début de la phase suivante de la compétition. Les décisions du Jury d’Appel sont prises à la majorité des voix.
109 -
110 -(% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
111 111  Les décisions ainsi rendues doivent être consignées par écrit, signées par les trois membres et transmises au demandeur, au Président des arbitres de la compétition et à l’organisateur, avant la phase suivante de la compétition ou avant la remise des prix.