C.10 Réclamations - Appels - Litiges
Version 1.1 par Michel GESNIK le 2026/08/14 21:38
C.10 Réclamations - Appels - Litiges
Pour la procédure, se reporter au Chapitre B.5 Jury d’Appel.
- Pour le Tir à l’Arc Extérieur : II.1 Le Tir à l’Arc Extérieur - B.10 et B.11
- Pour le Tir à 18m : II.2 Le Tir à 18m – B.10 et B.11
- Pour le Tir en Campagne : II.3 Le Tir en Campagne – B.10 et B.11