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Modifié par Michel GESNIK le 2026/08/17 21:08
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1 [[(% style="font-size:18px" %)**C.11 Les sanctions (voir Règlement Intérieur de la FFTA, Chapitre 19)**>>doc:Livre des règlements.I Règlement généraux.C Les compétiteurs \: règles administratives et sportives.WebHome]](%%)
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4 (% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
5 Les sanctions prévues à l’encontre des tireurs, dans le cadre d’une compétition, sont les suivantes :
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7 (% style="margin-left:25px; text-align:justify" %)
8 1. avertissement simple verbal ;
9 1. avertissement officiel, en notifiant la sanction prise en cas de récidive ;
10 1. disqualification et perte du droit à toutes récompenses (badges, qualifications, distinctions de la WA) ;
11 1. expulsion de la compétition, en cas de perturbation ;
12 1. transmission de la situation au Comité Régional ;
13 1. Le Comité Régional ou l’arbitre responsable peut adresser un rapport circonstancié à la FFTA pour saisine de la Commission de Discipline Nationale ;
14 1. seule la FFTA peut être amenée à prononcer une suspension de licence.
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16 (% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
17 **Toute sanction, à part l’avertissement simple, doit être transmise à la FFTA.**