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1 -C.11 Les sanctions (voir Règlement Intérieur de la FFTA, Chapitre 19)
1 +[[**C.11 Les sanctions (voir Règlement Intérieur de la FFTA, Chapitre 19)**>>doc:Livre des règlements.I Règlement généraux.C Les compétiteurs \: règles administratives et sportives.WebHome]]
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3 3  (% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
4 -Les sanctions prévues à l’encontre des tireurs, dans le cadre d’une compétition,
5 -sont les suivantes :
4 +Les sanctions prévues à l’encontre des tireurs, dans le cadre d’une compétition, sont les suivantes :
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7 7  (% style="margin-left:25px; text-align:justify" %)
8 -1. 1. avertissement simple verbal ;
9 -1. 2. avertissement officiel, en notifiant la sanction prise en cas de récidive ;
10 -1. 3. disqualification et perte du droit à toutes récompenses (badges, qualifications,
11 -1. distinctions de la WA) ;
12 -1. 4. expulsion de la compétition, en cas de perturbation ;
13 -1. 5. transmission de la situation au Comité Régional ;
14 -1. 6. Le Comité Régional ou l’arbitre responsable peut adresser un rapport circonstancié
15 -1. à la FFTA pour saisine de la Commission de Discipline Nationale ;
16 -1. 7. seule la FFTA peut être amenée à prononcer une suspension de licence.
7 +1. avertissement simple verbal ;
8 +1. avertissement officiel, en notifiant la sanction prise en cas de récidive ;
9 +1. disqualification et perte du droit à toutes récompenses (badges, qualifications, distinctions de la WA) ;
10 +1. expulsion de la compétition, en cas de perturbation ;
11 +1. transmission de la situation au Comité Régional ;
12 +1. Le Comité Régional ou l’arbitre responsable peut adresser un rapport circonstancié à la FFTA pour saisine de la Commission de Discipline Nationale ;
13 +1. seule la FFTA peut être amenée à prononcer une suspension de licence.
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18 18  (% style="text-indent:20px; text-align:justify;" %)
19 -Toute sanction, à part l’avertissement simple, doit être transmise à la FFTA.
16 +**Toute sanction, à part l’avertissement simple, doit être transmise à la FFTA.**